Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUAROM
Numéro de dépôt :
3800152
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque AQUAROM
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cosnat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAROM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
cosnat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564801 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15